Professeure responsable

Sana Arfaoui

Préalable

ADM 7012

Objectifs

Approfondir ses connaissances en planification successorale dans le contexte d'une planification financière personnelle intégrée (PFPI). Développer une attitude favorable vis-à-vis de la planification successorale afin de prendre conscience de l'importance d'incorporer la notion de succession à toutes les étapes de la vie d'un individu ou d'un couple. Maîtriser une méthode structurée d'analyse pour permettre au futur planificateur financier de reconnaître les opportunités d'incorporer la planification successorale aux autres modèles de la planification financière personnelle intégrée (PFPI).

Contenu

1) La planification successorale dans le contexte de la planification financière personnelle intégrée (PFPI). 2) L'environnement juridique de la transmission du patrimoine. 3) Les transferts entre vifs. 4) Les successions. 5) La transmission des biens au décès : les testaments. 6) La transmission des biens au décès : les cas particuliers. 7) Les régimes de protection. 8) La fiscalité au décès. 9) Les fiducies : aspects légaux et fiscaux. 10) Les fiducies personnelles : leurs utilisations pratiques. 11) La planification successorale et le propriétaire d'entreprise. 12) Les dons planifiés.

Matériel didactique

Site Web du cours

Matériel expédié

Renseignements technologiques

Le cours nécessite l'utilisation d'une calculatrice financière non programmable, dont le clavier n'est pas alphanumérique. Les modèles suggérés sont les suivants : SHARP EL-738 ou Texas Instruments BA II Plus.
Tous les exercices du cours sont solutionnés à partir de ces calculatrices.
De l'information sur l'utilisation de ces calculatrices est disponible sur le site Web du cours.

Consultez l'information sur le matériel informatique recommandé.

Encadrement

L'encadrement est individualisé et assuré par un professeur, une professeure ou une personne tutrice. Les communications se font par courriel ou, sur demande, par vidéoconférence ou téléphone.

Évaluation

L'évaluation repose sur deux travaux (15 % et 35 %) et un examen sous surveillance (50 %).

Échelle de conversion

NotationValeur numériqueValeur en pourcentage
A+4,390 à 100 %
A485 à 89 %
A-3,780 à 84 %
B+3,377 à 79 %
B373 à 76 %
B-2,770 à 72 %
C+2,367 à 69 %
C263 à 66 %
C-1,760 à 62 %
D+1,357 à 59 %
D155 à 56 %
E00 à 54 %

* Échelle de conversion actuellement en vigueur pour ce cours.

Particularités d'inscription

Chaque année, ce cours est révisé. Les inscriptions au trimestre d'hiver peuvent en être retardées.